Conseils d'administration

Conseil d'administration du 30 septembre 2024

6 documents Publié le

  • Extrait du proces-verbal du CCAS du 30 septembre 2024 - Approbation du compte rendu du 1 juillet 2024 PDF-40.68 Ko

  • Extrait du proces-verbal du CCAS du 30 septembre 2024 - Autorisation de signature du renouvellement de la convention avec ISM Interprétation PDF-42.49 Ko

  • Extrait du proces-verbal du CCAS du 30 septembre 2024 - Règlement intérieur de la domiciliation administrtive du CCAS PDF-38.71 Ko

  • Extrait du proces-verbal du CCAS du 30 septembre 2024 - Délégation de pouvoir du Conseil d'administration du CCAS au Président ou au Vice-président ou au Vice-président délégué - Abroge et remplace la délibération n°2023.026 du 12 juin 2023 PDF-109.26 Ko

  • Extrait du proces-verbal du CCAS du 30 septembre 2024 - Election du vice-président délégué du CCAS PDF-64.63 Ko

  • Extrait du proces-verbal du CCAS du 30 septembre 2024 - Approbation du compte rendu du Conseil d'administration du 1 juillet 2024 PDF-37.21 Ko